Conditions d’utilisations

Conditions générales

Les contenus accessibles sur le site archives.cheminotcgt.fr sont :

  • soit des reproductions numériques de documents tombés dans le domaine public provenant des collections de l’IHS-CGT cheminots ou de Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF ;
  • soit des reproductions numériques de documents protégés par des droits d'auteur et relevant de la législation française en vigueur sur le Code de la propriété intellectuelle.

Attention, selon la mention « Domaine public », « Droits négociés »  ou « Droits réservés » dans le champ « Droits » des notices, les conditions de réutilisation diffèrent.

 

Conditions de réutilisation

Pour les documents tombés dans le domaine public, notamment la presse jusqu’en 1947, l’IHS-CGT cheminots vous autorise à réutiliser librement et gratuitement les informations et documents contenus sur ce site à condition que vous vous engagiez à :

  • créditer et citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire de l’information, la source et la cote du document, telles qu’indiquées dans les champs « Source » et « Cote ». Exemple :
    « © Paul Bargas. IHS-CGT cheminots, 3 OBJ 1, / archives.cheminotcgt.fr ».

Pour les documents toujours couverts par le droit d’auteur :

- si la mention « Droits négociés » figure dans le champ « Droits » des notices, vous pouvez librement réutiliser les informations et les documents contenus sur ce site dans le cadre de la copie privée (usage à des fins personnelles, scientifiques ou pédagogiques). En cas de réutilisation pour usage personnel, les mêmes conditions citées ci-dessus sont à respecter. Toute autre reproduction du contenu sans l'accord écrit et préalable de l’IHS-CGT cheminots est interdite.

- Si la mention « Droits réservés » figure dans le champ « Droits » des notices, merci de nous contacter.  

- Enfin, si vous souhaitez réutiliser des documents à des fins commerciales, merci d’adresser votre demande écrite via le formulaire de contact : http://archives.cheminotcgt.fr/contact.

 

Auteurs et ayants-droits

Si, malgré nos efforts et notre vigilance, vous êtes titulaires de droits sur les éléments présentés, sans avoir donné votre autorisation, nous vous remercions de bien vouloir contacter l’IHS-CGT cheminots. Nous nous engageons à retirer tout document en cas de réclamation de son auteur ou de ses ayant-droits.

 

Conditions de réutilisation des métadonnées descriptives

Les métadonnées descriptives des documents de la bibliothèque numérique sont mises à disposition dans un format simplifié, le Dublin Core, via le protocole d’échange de données OAI-PMH (Open Archives Initiative – Protocol for Metadata Harvesting). L’utilisation de ce protocole est libre, tout comme ses spécifications : www.openarchives.org.

Les notices, récupérables via le protocole OAI-PMH, sont exposées dans l’entrepôt OAI :

http://www.archives.cheminotcgt.fr/oai/?verb=Identify.

La liste complète des sets disponibles est visible à l’adresse : http://www.archives.cheminotcgt.fr/oai/?verb=ListSets.

Merci de contacter l’IHS-CGT cheminots si vous souhaitez moissonner une partie de ces métadonnées.